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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS
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Scandiflex
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scandiflex
ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3213425
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013
Scandiflex de ETS CAPDEVIELLE ET FILS

Présentation de la marque Scandiflex

Déposée le 26 février 2003 par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Scandiflex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CAPDEVIELLE Sabine BEYRIS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU Cedex - 40701 - France.

La marque Scandiflex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scandiflex est expirée depuis le 26 février 2013.

ETS CAPDEVIELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Eden Relaxation , DEL FARO micro-fibres , CAP CAPDEVIELLE , WAPITI , Kanapol , CARIBOU , Sièges Capdevielle Paris , MICROFIBRES SANGORA , Fjordline


ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A. - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France - SIREN 896650132


ETS CAPDEVIELLE Sabine BEYRIS - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU Cedex - 40701 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503713 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Meubles, coussins, fauteuils, sièges, Literie (à l'exception du linge de lit).